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Après que vous aurez retiré votre Contenu du site Internet Www.bebeyap.com, nous cesserons toute distribution aussitôt que cela est possible et, au moment où la distribution est interrompue, la licence se terminera. Si, après que nous avons distribué votre Contenu hors du site Internet Www.bebeyap.com, vous modifiez le statut de confidentialité du Contenu en y ajoutant la mention « privé », nous interromprons toute distribution d’un tel Contenu « privé » hors du site Internet Www.bebeyap.com aussitôt que possible une fois que le changement aura été apporté. 6.2 La licence que vous accordez à Www.bebeyap.com n’est pas exclusive (ce qui signifie que vous êtes libre d’octroyer une licence concédant l’utilisation de votre Contenu à n’importe qui en plus de Www.bebeyap.com), est intégralement payée et sans droits d’auteur (ce qui signifie que Www.bebeyap.com n’est pas tenue de vous payer pour l’utilisation sur les Services Www.bebeyap.com du Contenu que vous publiez), permet l’octroi d’une sous-licence (afin que Www.bebeyap.com puisse utiliser ses affiliés, sous-entrepreneurs et autres partenaires, tels que des réseaux de fourniture de contenu Internet et des fournisseurs sans fil pour fournir les Services Www.bebeyap.com) et est internationale (car Internet et les Services Www.bebeyap.com ont une portée mondiale). 6.3 Vous représentez, garantissez et convenez de ce qui suit : (i) vous êtes propriétaire du Contenu que vous publiez sur ou par le biais des Services Www.bebeyap.com ou autrement, avez le droit d’accorder la licence mentionnée dans cette Section 6, et (ii) la publication de votre Contenu sur ou par le biais des Services Www.bebeyap.com ne viole aucune loi en vigueur, y compris, mais sans toutefois s’y limiter, les droits à la confidentialité, droits à la protection de la personnalité publique, droits de propriété intellectuelle, droits d’auteur, droits contractuels ou tous autres droits de toute personne ou entité. Vous acceptez d’acquitter tous les droits d’auteur, droits et autres dettes contractées envers toute personne ou entité en raison de tout Contenu que vous avez publié sur ou par le biais des Services Www.bebeyap.com. 6.4 Les Services Www.bebeyap.com comportent du Contenu de Www.bebeyap.com (« Contenu Www.bebeyap.com »). Le Contenu Www.bebeyap.com est protégé par droit d’auteur, marque de commerce, brevet, secret commercial, secret industriel et autres lois, et Www.bebeyap.com possède et retient tous les droits sur le Contenu Www.bebeyap.com et les Services Www.bebeyap.com. 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Sauf disposition contraire du présent Contrat, vous n’avez pas l’autorisation de copier, modifier, traduire, publier, diffuser, transmettre, distribuer, exécuter, afficher ou vendre tout Contenu apparaissant sur ou par le biais des Services Www.bebeyap.com. 6.6 Www.bebeyap.com assure les fonctions techniques nécessaires pour offrir les Services Www.bebeyap.com, y compris, mais sans toutefois s’y limiter, la conversion de code et/ou le reformatage du Contenu pour permettre son utilisation par le biais des Services Www.bebeyap.com. 7. Contenu publié 7.1 Www.bebeyap.com peut rejeter, refuser de publier ou supprimer tout Contenu pour quelque raison que ce soit ou aucune raison, notamment le Contenu qui, du seul avis de Www.bebeyap.com, enfreint le présent Contrat ou peut être insultant, illégal ou violer les droits de toute personne ou entité, ou nuire ou menacer la sécurité de toute personne ou entité. 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Les points suivants sont des exemples du type de contenu qui est illégal ou qu’il est interdit de publier sur ou par le biais des Services Www.bebeyap.com. Www.bebeyap.com se réserve le droit d’enquêter et d’intenter une action en justice contre quiconque, à la seule discrétion de Www.bebeyap.com, enfreindrait cette clause, incluant, mais sans toutefois s’y limiter, le retrait du Contenu irrégulier des Services Www.bebeyap.com et l’annulation de l’Adhésion de tels contrevenants. Le Contenu interdit inclut, sans toutefois s’y limiter, le Contenu qui, à la seule discrétion de Www.bebeyap.com : 8.1 est manifestement insultant et encourage le racisme, la bigoterie, la haine ou le tort physique de toute sorte contre tout groupe ou individu; 8.2 harcèle ou encourage au harcèlement d’une autre personne; 8.3 exploite des personnes de manière violente ou sexuelle; 8.4 contient de la nudité, une violence excessive ou un thème de mauvais goût ou encore, un lien vers un site Internet pour adultes; 8.5 sollicite des informations personnelles auprès de personnes âgées de moins de 18 ans; 8.6 publie publiquement des informations pouvant causer ou créer un risque de confidentialité ou de sécurité pour une quelconque personne; 8.7 constitue ou promeut des informations que vous savez être fausses ou mensongères ou encourage la pratique d’activités illégales ou une conduite abusive, menaçante, obscène ou diffamatoire; 8.8 constitue ou promeut une copie illégale ou non autorisée de l’œuvre protégée par droit d’auteur d’une autre personne, comme la fourniture de programmes logiciels piratés ou de liens y menant, la fourniture d’informations permettant de déjouer des dispositifs de protection contre la copie installée en usine, ou la fourniture de musique piratée ou de liens vers des fichiers de musique piratée; 8.9 implique la transmission de courrier électronique non sollicité, chaînes de courrier électronique ou publipostage électronique non sollicité, messages instantanés, messages publicitaires indésirables ou courrier électronique commercial non sollicité; 8.10 contient des pages à l’accès limité ou nécessitant un mot de passe ou des pages ou des images cachées (lesquelles ne sont pas liées à une autre page accessible); 8.11 sert la cause ou promeut toute activité ou entreprise criminelle ou fournit des informations éducatives sur des activités illégales, incluant, mais sans toutefois s’y limiter, la fabrication ou l’achat d’armes illégales, le non-respect de la confidentialité d’une personne ou encore, la fourniture ou la création de virus informatiques; 8.12 sollicite des mots de passe ou des informations susceptibles d’identifier une personne auprès d’autres Utilisateurs à des fins commerciales ou illégales; 8.13 implique des activités commerciales et/ou de vente sans l’accord écrit préalable de Www.bebeyap.com, telles que des concours, tirages au sort, trocs, publicités ou opérations pyramidales; 8.14 inclut une photographie ou une vidéo d’une autre personne, que vous avez publiée sans le consentement de ladite personne; 8.15 pour les profils de groupes musicaux, humoristes, réalisateurs de films et autres profils, utilise des images au contenu sexuel suggestif ou tout autre contenu irrégulier, mensonger ou trompeur destiné à attirer du trafic vers le profil; 8.16 viole les droits à la confidentialité, droits à la protection de la personnalité publique, droits d’auteur, marques de commerce, droits contractuels ou tous autres droits d’une personne; ou 8.17 promeut la propagande et/ou les symboles d’organisations inconstitutionnelles ou illégales dans votre pays. Les points suivants sont des exemples du type d’activité qui est illégale ou interdite sur le site Internet Www.bebeyap.com et par le biais de votre utilisation des Services Www.bebeyap.com. Www.bebeyap.com se réserve le droit d’enquêter et d’intenter une action en justice contre quiconque, à la seule discrétion de Www.bebeyap.com, enfreindrait cette clause, incluant, mais sans toutefois s’y limiter, votre dénonciation aux autorités de police. Les activités interdites incluent, sans toutefois s’y limiter : 8.18 toute activité criminelle ou délictuelle, notamment la pornographie infantile, la corruption de mineurs, la fraude, le trafic de matériel obscène, le trafic de stupéfiants, les jeux d’argent, le harcèlement, le harcèlement avec menace, le courrier électronique commercial non sollicité, les messages publicitaires indésirables, l’envoi de virus ou d’autres fichiers nuisibles, la violation des droits de propriété intellectuelle (incluant, mais sans toutefois s’y limiter, la transgression de droits d’auteur, de marques de commerce et de brevets) ou le vol de secrets commerciaux ou industriels; 8.19 la publicité ou la sollicitation auprès de tout Membre visant à l’inciter à acheter ou vendre des produits ou services par le biais de l’utilisation non autorisée ou interdite des Services Www.bebeyap.com. 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